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Arrêté n° 003 – Autorisation ouverture de l’établissement espaces jeunes – 1 allée de la jeunesse

  • N°003/2024/BR
  • Arrêté municipal
  • Publié le 16 janvier 2024 à 09h55 par Ville de Bondoufle

Arrêté préfectoral n°2023-DDT-SE-263 du 5 juillet 2023 fixant la liste du 3ème groupe d’espèces d’animaux classées susceptibles d’occasionner des dégâts et leurs modalités de destruction dans le département de l’Essonne pour la période du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024

  • N°2023-DDT-SE-263
  • Arrêté préfectoral
  • Publié le 10 juillet 2023 à 11h12 par Préfecture de l'Essonne

Arrêté municipal 115/2023/LB – Portant modification temporaire d’occupation du domaine public parking rue des Trois parts entre le marché couvert et la Poste

  • N°115/2023/LB
  • Arrêté municipal
  • Publié le 5 juillet 2023 à 17h26 par Ville de Bondoufle

Arrêté municipal 114/2023/ZY – Portant modification temporaire de stationnement et de circulation aux abords du lac des Trois Parts

  • N°114/2023/ZY
  • Arrêté municipal
  • Publié le 5 juillet 2023 à 17h25 par Ville de Bondoufle

Décision 2023/047 – Contrat de vente d’un véhicule Fiat Ducato

  • N°2023/047
  • Décision
  • Publié le 27 juin 2023 à 16h09 par Ville de Bondoufle

Décision 2023/046 – Marchés (lots) relatifs aux travaux d’aménagement des anciens locaux de la cuisine centrale en espace jeunesse – Relance lot n°5 ” plomberie-chauffage-ventilation ” MAPA 2023-TVX-03

  • N°2023/046
  • Décision
  • Publié le 27 juin 2023 à 16h06 par Ville de Bondoufle

Décision 2023/045 – Contrat de vente de deux triporteurs

  • N°2023/045
  • Décision
  • Publié le 21 juin 2023 à 17h22 par Ville de Bondoufle

ARRÊTÉ n°2023-PREF-DRCL/083 du 26 mai 2023 fixant le mode de scrutin et le nombre de délégués, de délégués supplémentaires et de suppléants pour la désignation du collège électoral en vue de l’élection des sénateurs

  • N°2023-PREF-DRCL/083
  • Arrêté préfectoral
  • Publié le 30 mai 2023 à 11h22 par Préfecture

Arrêté n° 2023-PREF/DCPPAT/BUPPE/050 du 7 mars 2023 autorisant l’établissement public ILE-DE-FRANCE MOBILITES à exploiter un dépôt-bus situé 8 rue Désir Prévost sur la commune de BONDOUFLE

  • N°2023-PREF/DCPPAT/BUPPE/050
  • Publié le 13 mars 2023 à 10h14 par Préfecture de l'Essonne

Interdiction de baignade dans les lacs de la commune

  • N°2012-062
  • Arrêté municipal
  • Publié le 2 mars 2023 à 14h11 par Ville de Bondoufle

Interdiction de mendicité au Centre Commercial des Trois Parts

  • N°2013-032
  • Arrêté municipal
  • Publié le 2 mars 2023 à 14h10 par Ville de Bondoufle

Interdiction de mendicité sur certains lieux

  • N°2013-053
  • Arrêté municipal
  • Publié le 2 mars 2023 à 14h09 par Ville de Bondoufle

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